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L’offre de services

  • Calcul des royalties disques
  • Contrôle des royalties disques
  • Calcul des droits d’utilisations secondaires discographiques et éditoriaux
  • Contrôle des droits d’utilisations secondaires discographiques et éditoriaux
  • Calcul des reversements commerciaux
  • Contrôle des reversements commerciaux
  • Déclaration des droits voisins
  • Etablissement des notes de débit et des déclarations sociales liées
  • Etablissement des dossiers de crédit d’impôt phonographique et de crédit d’impôt spectacles vivants
  • Recherche des subventions disponibles et établissement des dossiers d’obtention de ces subventions.